Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BERGERONNELLE
SCEA LES FILS DE RENE QUENARD

Numéro de dépôt :
4229934
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2025
LA BERGERONNELLE de LES FILS DE RENE QUENARD

Présentation de la marque LA BERGERONNELLE

Déposée le 30 novembre 2015 par LES FILS DE RENE QUENARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BERGERONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est LES FILS DE RENE QUENARDTODO domicilié(e) ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 627 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIANE MASSON, AVOCAT domicilié(e) 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque LA BERGERONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BERGERONNELLE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

LES FILS DE RENE QUENARD a également déposé les autres marques suivantes : LES 7 TOURS , Domaine Les Cantates , LA MARECHALE , LES FILS DE RENE QUENARD , Domaine des trois tours


SCEA LES FILS DE RENE QUENARD - ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France - SIREN 329627814


CHRISTIANE MASSON, AVOCAT - 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Roussette de Savoie ” ou “ Vins de Savoie ou Savoie ”.